Séances publiques

DM2 au budget 2011 et BP2012 - Séance publique

Séance du 15 décembre 2011 matin

Le 15 décembre 2011, l'assemblée départementale s'est réunie pour débattre de la décision modificative N°2 et du budget primitif 2012. Retrouvez sur cette page la liste des rapports à l'ordre du jour lors de la cession du matin.

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2011

1. V – SOLIDARITÉ ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL
   
   
1. 5001 - DÉPENSES D'AIDE SOCIALE 
   
2. 5002 - BUDGETS ANNEXES SOCIAUX - POUPONNIÈRE DÉPARTEMENTALE
   
   

III – ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLES

1. 3001 - DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES - DÉVELOPPEMENT DU NUMÉRIQUE ET DE LA e-ADMINISTRATION
   
   

II – ROUTES ET DÉPLACEMENTS

1. 2001 - TRANSPORTS
   
   

I – FINANCES ET ÉVALUATION

1. 1001 - PILOTAGE DES POLITIQUES DÉPARTEMENTALES - RESSOURCES HUMAINES
2. 1002 - PILOTAGE DES POLITIQUES DÉPARTEMENTALES - GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DÉPARTEMENTAL
3. 1003 - SÉCURITÉ
4. 1004 - GARANTIES D'EMPRUNTS
5. 1005 - PILOTAGE DES POLITIQUES DÉPARTEMENTALES - DETTE DÉPARTEMENTALE
6. 1006 - DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DE L'ASSEMBLÉE AU PRÉSIDENT
7. 1007 - PILOTAGE DES POLITIQUES DÉPARTEMENTALES - RAPPORT FINANCIER
   
   

BUDGET PRIMITIF 2012

DISCOURS DU PRÉSIDENT

1. VI – CULTURE, SPORTS ET CITOYENNETÉ
   
   
1. 601 - PROGRAMME 08-01 - SOUTIEN À LA VIE CULTURELLE, 08-02 - MUSÉE DÉPARTEMENTAL, 08-03 MÉDIATHÈQUE DÉPARTEMENTALE, 08-04 - PARC JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 08-05 - SERVICE DÉPARTEMENTAL D'ARCHÉOLOGIE ET 08-06 - ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
2. 602 - PROGRAMME 09-01 - ÉDUCATION, ACCESSIBILITÉ ET PROMOTION DE LA PRATIQUE SPORTIVE, 09-02- RAYONNEMENT ET PROMOTION DU DÉPARTEMENT (HAUT NIVEAU) ET 09-03 - AMÉNAGEMENT ET ANIMATION DU TERRITOIRE
   
   
   
2. V – SOLIDARITÉ ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL
   
   
1. 501 - MISSION 01 - SOLIDARITÉ - ENFANCES ET FAMILLES
2. 502 - MISSION 02 - SOLIDARITÉ - AUTONOMIE DES PERSONNES
3. 503 - MISSION 03 - SOLIDARITÉ - DÉVELOPPEMENT SOCIAL, EMPLOI ET FORMATION
4. 504 - BUDGETS ANNEXES SOCIAUX