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La Foire Aux Questions Pass'Sports

Pour saisir votre Pass'Sports, vous devez connaître avec exactitude le nom de la structure sportive, sa fédération d’appartenance ainsi que sa ou ses commune(s) d’activité.

Pour les personnes ayant déjà bénéficié de cette réduction, consultez votre licence de l’année dernière pour connaître la fédération d’appartenance de votre club.

Je ne trouve pas mon club

Plusieurs raisons possibles :

a) La discipline : nous faisons ici référence à la fédération d’appartenance. Pour exemple, le terme "Gymnastique" fait référence à la gymnastique que l’on pourrait désigner "d’acrobatique" à ne pas confondre avec la gymnastique d’entretien ; également d’autres fédérations sportives, dites "omnisports" proposent cette activité.

Vérifier auprès de votre association, à quelle fédération sportive elle appartient.

b) La commune : votre structure sportive intervient peut-être sur plusieurs communes. Par défaut elle est référencée dans sa commune de siège social. Nous pouvons la référencer dans toutes les communes concernées. Il convient de demander au président de l’association de nous contacter à cette adresse mail pass-sports(at)oise.fr .

c) Connaître le nom exact de son association (ex : tous les clubs de football ne s’appellent pas toujours Football Club de …)

Je suis Oisien(ne) mais mon club est dans un département limitrophe

La structure sportive dans laquelle vous souscrivez votre licence doit avoir son siège social dans l’Oise.

Je n’habite pas dans l’Oise mais mon club a son siège social dans l’Oise

Cette opération est en faveur des jeunes de moins de 18 ans résidant dans l’Oise. Vous ne pouvez donc pas bénéficier du Pass’Sports.

Je fais de la Gymnastique

Question à se poser : est-ce de la gymnastique d’entretien ou de la Gymnastique (acrobatique) ?

Vérifier auprès de votre structure sportive sa fédération d’appartenance ou si vous aviez déjà une licence l’année passée, vérifiez auprès de quelle fédération elle a été souscrite.

Je fais plusieurs activités dans un club. Ai-je le droit à plusieurs Pass’Sports ?

Le droit à la réduction accordée par le Conseil départemental de l’Oise  étant lié à la prise de licence dans une fédération, il y a 2  situations distinctes :

a) Mon club est affilié à une seule fédération multisports (omnisports) : toutes les activités sont effectuées sous une même licence ; cela n’ouvre le droit qu’à un seul Pass’Sports.

b) Toutes les activités se font avec une prise de licence dans des fédérations sportives différentes ; cela ouvre le droit à autant de Pass’Sports que de licences souscrites à des fédérations différentes dans la limite de 2 (tel que spécifié dans le règlement).

Je fais de la danse : je ne trouve pas mon club ? Ai-je le droit au Pass'Sports ?

Un chiffre : en Picardie, seulement 14% des associations proposant de la danse sont affiliées à une fédération culturelle ou sportive.

Ainsi, pour toutes celle affiliées à aucune fédération (c’est-à-dire 86%), il n’y a donc pas de prise de licence et donc cela n’ouvre pas droit à l’obtention d’un Pass’Sports.

Pour les structures sportives affiliées, 2 distinctions possibles :

a) Affiliation à une fédération culturelle : il n’y a pas de licence sportive, donc pas de Pass’Sports (pour exemple : la Commission Nationale de Danse n’est pas la Fédération Française de Danse, la première n’a pas d’agrément sport et ne délivre pas de licence sportive.)

De même, et malgré son nom portant à confusion, la Fédération Française de Danse Sportive n’a pas d’agrément sport, donc pas de Pass’Sports)

Il existe d’autres fédérations non sportives, et dans tous ces cas, pas de Pass’Sports.

b) Affiliation à la Fédération Française de Danse : cette dernière possède un agrément sport auprès du ministère et donc délivre des licences dites sportives donc droit au Pass’Sports.

c) Des associations proposent de la danse en étant affiliées à d’autres fédérations sportives reconnues par le ministère en charge des sports ; il y a donc délivrance d’une licence sportive donc droit au Pass’Sports. 

Je suis dans une association de majorettes : ai-je le droit au Pass’Sports ?

A ne pas confondre avec le twirling-Bâton proposé par la fédération de Twirling-Bâton ou d’autres fédérations omnisports. En général, l’activité majorette n’ouvre pas droit au Pass’Sports.

Je pratique un art martial mais je ne trouve pas mon club

De nombreuses associations, bien qu’affiliées à des fédérations ou assimilées, proposent la pratique des arts martiaux. Toutefois leur fédération d’appartenance ne possède pas l’agrément sport du ministère en charge des sports. La pratique de l’activité n’ouvre alors pas droit au Pass’Sports. 

Je pratique une activité cirque

Cette pratique se fait généralement sous le couvert de la fédération des arts du cirque et de la rue qui n’a pas d’agrément sport et n’ouvre donc pas alors droit au Pass’Sports. 

Je pratique une activité sportive au sein de mon établissement scolaire.

En conformité avec le règlement de la réduction, la pratique dans les AS n’ouvre donc pas droit au Pass’Sports. 

Je suis sûr de ma discipline mais ne trouve pas mon club :

Les fédérations omnisports proposent des activités sous licence unique. Ces fédérations sont repérées dans notre liste de choix de discipline par le terme « omnisports » suivi par l’intitulé général de la fédération entre parenthèses. 

Ma commune de résidence n'est pas prise en compte

Les communes sont saisies en majuscules. Une astuce : tapez les 2 ou 3 premières lettres de votre commune et attendez quelques instants, le site vous proposera alors une liste de choix.

Je pratique une activité dans un club sportif qui ne délivre pas de licence

Cette association ne doit pas avoir d’affiliation à une fédération sportive, donc si pas de licence sportive, pas de droit au Pass’Sports.

A la souscription de ma licence, le club n’applique pas la réduction.

C’est une obligation qui est précisée dans le règlement du Pass’Sports. Si vous n’arrivez pas à obtenir votre réduction, merci de nous le signaler à l’adresse mail suivante : pass-sports(at)oise.fr, nous contacterons votre club.

Mes enfants pratiquent des activités (théâtre, musique, langues étrangères, etc…), pourquoi n’ont-ils pas le droit à cette réduction pour les activités de loisirs ?

Contrairement à ce que vous avez pu entendre, ce ne sont pas les activités de loisirs qui sont ciblées par cette opération mais bien les seules activités sportives relevant d’une fédération sportive reconnue par le ministère en charge des sports et pratiquées avec la délivrance d’une licence par la structure qui vous accueillent. A ce titre, cela n’ouvre pas droit au Pass’Sports.