Archives anciennes (antérieures à 1790)

 

 

Il s’agit d’archives civiles et ecclésiastiques antérieures à La Révolution.

A  Actes du pouvoir souverain et domaine royal : XVIIème-XVIIIème siècles
     - Edits, ordonnances
     - Domaine royal : mobilier et châteaux royaux, dont celui de Compiègne

B  Cours et juridictions : XVème-XVIIIème siècles
- Juridictions royales : bailliage et siège présidial de Beauvais, bailliages de Chaumont, Chauny, Clermont, Compiègne, Noyon.
   - Juridictions ecclésiastiques dont le Comté-pairie de Beauvais.
   - Juridictions seigneuriales.
   - Juridictions d’exception : maîtrises des eaux et forêts, greniers à sel, tribunal consulaire de Beauvais.
Cette série est très importante, couvre près d’1 km linéaire et contient, entre bien d’autres documents, les cahiers de doléances des paroisses de l’Oise.

C  Administrations provinciales : XVème-XVIIIème siècles
- 1C  Généralités, élections. Les communes de l’actuel département de l’Oise relevaient sous l’Ancien régime de plusieurs généralités: Amiens, Paris, Rouen, Soissons.
 A noter dans cette série un très bel ensemble de plans d’intendance du XVIIIème siècle pour les communes relevant de la généralité de Paris.  

- 2C  Registres de formalités (contrôle des actes de notaire, insinuations laïques, centième denier), XVIIème-XVIIIème siècles

D  Instruction publique : XVIIème-XVIIIème siècles
         Série très peu importante

E  Seigneuries, familles, notaires, communes, état civil
- 1E Titres féodaux, titres de familles, titres de communautés d’habitants, XIIème-XVIIIème siècles.
- 2E Minutes et répertoires des notaires, XVIème-XXème siècles      
- 3E Registres paroissiaux et d’état civil, XVIème-XIXème siècles

G  Clergé séculier : 983-XVIIIème siècles
- 1G  Evêchés (Beauvais, Noyon, Senlis), chapitres cathédraux, officialités, séminaires, collégiales.
- 2G  Fabriques.

H  Clergé régulier : XIè-XVIIIè siècles
     - Abbayes, prieurés et communautés monastiques d’hommes et de femmes
     - Ordres militaires religieux
     - Etablissements hospitaliers.


Tout aussi importante que la série G et entièrement classée, la série H comprend les fonds des très nombreuses abbayes fondées sur le territoire de l’Oise et des prieurés, dont beaucoup remontent à l’époque mérovingienne, carolingienne ou du début de la dynastie capétienne. Si les plus anciens originaux ne datent que du début du XIème siècle, les cartulaires et anciens inventaires comprennent des extraits et copies d’actes depuis la période mérovingienne.

Archives de la période révolutionnaire (1790-1800)

 

 

 

L  Administrations départementales et tribunaux révolutionnaires
- Administration centrale du département, districts, cantons, comités de surveillance, société populaires, fonds judiciaires. 

Q  Bien nationaux 1789-1836 (sous-séries 1Q et 2Q)

Archives modernes (1800-1940)

 

 

K  Lois, ordonnances et arrêtés :   - Moniteur universel, Journal officiel, Bulletin des lois, Bulletins officiels   - Arrêtés préfectoraux et correspondance préfectorale.

M  Administration générale et économie :
      1M  Administration générale du département.
      2M  Personnel.
      3M  Plébiscites, élections.
      4M  Police.
      5M  Santé publique et hygiène
      6M  Population, économie, statistiques.
      7M  Agriculture, eaux et forêts.
      8M  Commerce et tourisme.
      9M  Industrie.
    10M  Travail et main d’œuvre.
Les diverses sous-séries de la série M, en cours de classement, sont très complètes et présentant un grand  intérêt pour l’histoire locale, politique et économique du département.

N  Administration et comptabilité départementales : 1800-1951
- Comptabilité départementale, caisse départementale des retraites, bâtiments départementaux, mobilier départemental, Conseil général, Conseils d’arrondissement.

O Administration et comptabilité communales, vicinalité, dons et legs
La sous série 2O qui concerne l’administration communale permet souvent de pallier les destructions d’archives communales dans les mairies pendant les deux guerres mondiales.

P  Finances, cadastre, postes :
      - Trésor public et comptabilité générale, contributions directes et indirectes, cadastre et remembrement, postes et télécommunications.

Q  Domaine, enregistrement (3Q), hypothèques (4Q)
- 3 Q : Enregistrement (en règle générale 1790-1899, date variables selon les bureaux)
- 4 Q : Hypothèques (4 conservations : Beauvais, Clermont, Compiègne, Senlis)

R  Affaires militaires et organismes de temps de guerre
- Organisation militaire, registres matricules de recrutement, garde nationale et corps spéciaux, occupation par les armées ennemies, prisonniers de guerre ennemis, défense passive, dommages de guerre.

S  Travaux publics et transports
- Routes, circulation et transport routiers, ponts, chemins de fer, aérodromes, service hydraulique, mines et carrières, énergie

T  Enseignement, affaires culturelles, sports et loisirs.
- Enseignement (primaire, secondaire, supérieur, école normale d’instituteurs) , librairie, imprimerie, presse, archives, affaires culturelles, sports et loisirs.

U  Justice
- Tribunaux criminels et cours d’assises, tribunaux de première instance de Beauvais, Clermont, Compiègne et Senlis, justices de paix, juridictions prud’homales, tribunaux de commerce, juridictions d’exception, officiers publics et ministériels, conseil de préfecture

V  Cultes
- Culte catholique : personnel, comptabilité, édifices, fabriques, congrégations religieuses, séparation des Eglises et de l’Etat
- Culte non catholiques

X  Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière, bureaux de bienfaisance et d’assistance, assistance sociale,   prévoyance sociale, assurances sociales

Y  Etablissements pénitentiaires
- Maison centrale de Clermont, maison d’arrêts de Beauvais, Clermont, Compiègne, Senlis,   autres établissements 

Z  Sous-préfectures
- Sous-préfectures de Clermont, Compiègne et Senlis

Archives contemporaines (postérieures à 1940)

 

 

W  Versements administratifs classés en série continue.

 

Documents entrés par voie extraordinaire (don, dépôt et achat)

 

 

 

E dépôt  Archives communales déposées 

H dépôt  Archives hospitalières déposées 

J  Archives privées: XIIème-XXème siècles 

Fi Documents figurés. Très riche collection  comportant environ 40 000 documents : cartes et plans, gravures, affiches, cartes postales, photographies.

Mi Microfilms
1 Mi – microfilms de complément : documents concernant l’Oise conservés dans d’autres dépôts
2 Mi – microfilms de sécurité
1 Mi  EC et 2 Mi EC- microfilms de registres paroissiaux et d’état civil
4 Mi- microfilms de documentation
5 Mi - microfilms des Mormons

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